Raoul De Plinval


De: Raoul de Plinval
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
3. Au titre du 3° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Raoul de Plinval
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre des représentants des retraités et personnes âgées
sur désignation du Comité national des retraités et personnes âgées
Groupe:
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Raoul de Plinval
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3° de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: de Plinval (Raoul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: de Plinval (Raoul)
Objet:
Au titre des collectivités territoriales
Par le Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
désignation
22 Avril 199722/04/1997
De: De Plinval (Raoul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.