Raoul de Plinval
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Raoul de Plinval
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
3. Au titre du 3° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000823081
(source JORF)
nomination
05 Novembre 2006
05/11/2006
De:
Raoul de Plinval
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre des représentants des retraités et personnes âgées
sur désignation du Comité national des retraités et personnes âgées
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000431332
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2003
03/09/2003
De:
Raoul de Plinval
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3° de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000787703
(source JORF)
nomination
26 Juin 2003
26/06/2003
De:
de Plinval (Raoul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462
(source JORF)
nomination
25 Septembre 1998
25/09/1998
De:
de Plinval (Raoul)
Objet:
Au titre des collectivités territoriales
Par le Comité national des retraités et des personnes âgées
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
JORFTEXT000000200385
(source JORF)
désignation
22 Avril 1997
22/04/1997
De:
De Plinval (Raoul)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Suppléant
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000370469
(source JORF)
nomination
06 Mai 1995
06/05/1995